Conditions générales Licences
ReD éditeur
Ressources en Développement
Les psychologues humanistes


Licences pour la reproduction et la diffusion
des documents et publications
de Ressources en Développement inc

Conditions et tarifs


 
Applications Quand faut-il une licence ?
    Ces conditions s’appliquent à l’ensemble des documents appartenant à Ressources en Développement inc (ReD) et distribués par ses représentants, ses employés ou les professionnels qui interviennent dans ses cadres. Elles recouvrent, sans s’y limiter, tous les documents mis à la disposition du public sur les sites Web gérés par ReD, tous les documents inclus dans des livres publiés par ReD éditeur ainsi que tout matériel pédagogique remis aux clients dans le cadre d’une intervention organisée ou dispensée par ReD ou ses représentants.

    Une licence est requise pour chaque document, sous toutes les formes de distribution ou diffusion énumérées ci-dessous.
    • Publication dans un livre, une revue, un manuel ou recueil de textes quel que soit le médium utilisé (papier, photocopie, courrier électronique, fichier, disque CD ou DVD, etc.) s’il est distribué gratuitement à plus de cent (100) exemplaires ou s’il est distribué de façon non gratuite.
    • Reproduction ou diffusion sur tout site Internet ou Intranet.
    • Publication d’une version modifiée, corrigée, abrégée ou améliorée par rapport à la version originale offerte par ReD.
    • Publication sans inclure la page de garde (http://www.redpsy.com/pagegarde.html)

 
Limites Qu'est-ce que la licence permet ?
    Chaque licence est accordée pour un document particulier (ou un groupe clairement défini). Pour ce document, elle autorise le détenteur à faire un type de diffusion précis pour une durée définieou pour un nombre de copies.

    À moins d'indications différentes explicites dans le texte écrit accordant la licence, les conditions implicites sont les suivantes:

    • La licence couvre un seul document.
    • Un document inclut les questions et réponses qui y sont rattachées (si elles existent dans l’original)
    • Les autres documents auxquels conduisent des liens hypertexte inclus dans le document sous licence ne font pas partie du contrat. Les liens eux-mêmes peuvent être reproduits, mais pas les documents auquel ils conduisent.
    • La licence est accordée pour une seule publication sur support physique (papier, CD, etc), pour un seul numéro dans le cas d’un périodique diffusé sur papier ou par courrier électronique, pour une année dans le cas d’une publication sur un site Internet ou Intranet.
    • À moins d’indications contraires, le nombre d’exemplaires est de deux cents dans le cas d’une publication sur un médium physique (papier, disquettes, CD, etc) ou sur un Intranet (site accessible uniquement à un groupe défini d’employés ou de membres) et de cinq cents dans le cas d’une publication sur Internet (site ouvert au public).
    • Chaque licence est renouvelable à son échéance aux mêmes conditions (durée, contenu, prix) sur simple demande accompagnée des frais applicables.
    • Les licences accordées pour des sites Internet ou Intranet peuvent être permanentes (durée illimitée) si on paie l’équivalent de trois années à l’avance. Les années déjà écoulées (en tout ou en partie) ne sont pas prises en considération.
    • Si l'éditeur modifie l'original pour lequel la licence est accordée, celle-ci s'applique à la version telle que modifiée. Le détenteur de la licence s'engage à appliquer le changement de façon appropriée à la situation après un délai raisonnable.


    Toutes les licences doivent être obtenues et payées à l’avance. Une pénalité équivalente à deux (2) publications supplémentaires sera exigée si cette condition n’est pas respectée

 
Tarifs Combien coûte une licence ?

    Le coût de la licence est établi à partir d’une formule mathématique en utilisant les variables suivantes (la valeur implicite par défaut est inscrite entre parenthèses):

      DOC Nombre de documents publiés ou diffusés (1)
      N Nombre de copies : NC ou NF selon le type de diffusion
      NC Nombre de copies imprimées (200)
      NF Nombre forfaitaire défini selon le type de diffusion (200 ou 500)
      TB Tarif de base ( 0,30 $ en vigueur au 1/01/2005)


    Formule de calcul du coût de la licence

    DOC * N * TB

    (Exemples d’application de cette formule)


    Les royautés ainsi payées pour l’obtention de licences sont réparties entre l’éditeur (ReD) et les auteurs des documents concernés. La part de l’éditeur est de 40% du montant brut.

    Les chèques doivent être libellés à l'ordre de Ressources en Développement

    Toutes ces conditions peuvent changer sans préavis.


    Pour tout ce qui concerne les licences, veuillez communiquer avec

      ReD éditeur
      1828, rue de la Visitation
      Montréal Qc CANADA H2L 3C4
      Tél. (514) 271-8737
      Fax (514) 274-8097
      Courriel:


 
Exemples Quelques exemples de calcul du coût de la licence

Formule : DOC * N * TB

      1 document sur papier en 150 exemplaires
        1 * 150 * 0,30$ = 45$

      5 documents sur un ou plusieurs CD en 200 exemplaires
        5 * 200 * 0,30 = 300$

      1 document sur Intranet
        1 * 200 * 0,30$ = 60$ par année

      2 documents sur Intranet à perpétuité
        2 * 200 * 0,30$ * 3 = 360$

      1 document sur Internet
        1 * 500 * 0,30 = 150$ par année

      1 document sur Internet à perpétuité
        1 * 500 * 0,30$ * 3 = 450$


NOTE
      Des conditions spéciales sont disponibles pour les licences couvrant un grand nombre de documents (plus de 10) ou d'exemplaires (plus de 1000)

      Si vous avez les moyens et le désir d’offrir au public une copie de l’ensemble du site ou d’une de ses sections principales, veuillez communiquer directement avec nous afin d’en discuter. Nous souhaitons établir des ententes qui permettraient à notre site Web de survivre même si nous n’étions plus en mesure de nous en occuper.


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